TM4 “ L'eau furieuse ”
Présentation de la marque TM4 “ L'eau furieuse ”
Déposée le 22 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TM4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM4 “ L'eau furieuse ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TM4 “ L'eau furieuse ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM4 “ L'eau furieuse ” est expirée depuis le 22 mars 2022.
TM4 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28